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Comment Obtenir Label BBC :
Ca y est, vous êtesz décidé. Vous faite construire votre Maison. Mais vous souhiatez bien évidemment avoir le maximum d'aide pour réaliser votre projet.
Afin d'anticiper les futures obligations et de faire gagner de la valeur à votre bien immobilier, vous avez décidé d'Obtenir Label BBC.
Quelle est la marche à suivre pour Obtenir Label BBC ?
- Choisir une Bureau d'étude thermique dans lequel vous devrez déposer votre projet dès la conception du Batiment, Idecolo Habitat Conseil vous accompagne dans les démarche pour Obtenir Label BBC.
- Déposer le dossier avant les travaux auprès de l'organisme certificateur, accompagné de toutes les pièces justificative,Idecolo Habitat Conseil vous accompagne dans les démarche pour Obtenir Label BBC. L'organisme Certificateur vérifie le dossier pour valider que le projet respecte les normes du label.
- L'organisme certificateur organise une visite de fin dechantier afin de vérifier que tles travaux réalisés sont conforme à l'étude thermique réalisée au départ. Idecolo Habitat Conseil vous accompagne dans les démarche pour Obtenir Label BBC.
- Un test d'étanchéité à l'air devra également être réalisé par un professionel agrée.
(En cas d'anomalies constatées, une demande de mise en conformité vous est adressée afin de les corriger, suivie d'une éventuelle contre-visite.) Idecolo Habitat Conseil vous accompagne dans les démarche pour Obtenir Label BBC.
- Si toutl es critères sontrespectés, Attribution du label.
Les organismes Certificateurs :
CEQUAM, CERQUAL, CERTIVEA, PROMOTELEC.
Quelles aides :
Le crédit d’impôt et l’éco-prêt à taux zéro peuvent être cumulés si ce dernier est émis avant le 31 décembre 2010 et que le revenu fiscal de votre foyer n’excède pas
45 000€.
Elles peuvent aussi être cumulables aux aides de l’ANAH et aux aides des collectivités locales.
Depuis le 1er Janvier 2009 et pour les constructions ayant un permis de construire déposé avant le 1er Janvier 2010, vous pouvez avoir droit à un crédit d’impôt sur
les intérêts d’emprunts, (loi « TEPA ») de 40% sur les sept premières annuités si votre logement est neuf, ou en l’état futur d’achèvement ou en cours de construction , qui ont fait l’objet d’une
demande de permis de construire déposée entre le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2010.
Cette même loi TEPA, transforme le livret CODEVI en livret développement durable, non fiscalisé, permettant de financer des travaux développement durable.
Si vous êtes primos-accédants, les banques et les organismes de crédits proposent des prêts à taux zéro pour un montant d’emprunt s’élevant jusqu’à plus de 85 000
€.
Utilisation du livret développement durable, Majoration du prêt à taux zéro (PTZ) de 20000€ aux primos-accédants, Crédit d’impôt « TEPA » sur l’intérêt d’emprunt de 40% sur les sept premières années pour l’acquisition d’un logement neuf., Eco prêt à taux préférentiel (renseignez –vous auprès de votre banque), Augmentation du COS de 20%, Exonération partielle ou totale de la taxe foncière, Auxquelles peuvent s’ajouter les aides locales et les subventions de l’ANAH ou de l’ANIL.
N’attendez plus, contactez nous pour profitez vous aussi de votre Construction et avoir des informations sur comment Obtenir Label BBC , et des renseignements sur les Aide Construction.
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